Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KEY-DOC
Numéro de dépôt :
1505000
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1998
Présentation de la marque KEY-DOC
Déposée le 22 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SEMA.METRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KEY-DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque KEY-DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEMA.METRA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°40054 - Publication au BOPI 1989-23